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Conformité des produits
POP
Compréhension du terme
Les polluants organiques persistants (POP) sont des substances organiques qui restent dans l'environnement, s'accumulent dans les organismes vivants et constituent un danger pour notre santé et l'environnement. Ils peuvent être transportés à travers les frontières internationales par l'air, l'eau ou les espèces migratrices, et atteindre des régions où ils n'ont jamais été produits ou utilisés. Cela nécessite une gestion internationale des risques, car les risques liés à ces substances ne peuvent être contrôlés par une seule région.
Comment agissent les POP ?
Les POP sont réglementés au niveau mondial par la convention de Stockholm et le protocole d'Aarhus. Ces dispositions législatives sont mises en œuvre dans l'Union européenne par le règlement POP.
Le règlement POP vise à protéger la santé humaine et l'environnement grâce à des mesures de contrôle spécifiques :
- interdiction ou restriction stricte de la production, de la mise sur le marché et de l'utilisation des POP
- réduction au minimum des rejets dans l'environnement des POP qui sont des sous-produits industriels
- garantie d'une gestion sûre des stocks de POP soumis à restriction
- élimination écologique des déchets constitués de POP ou contaminés par des POP
Parmi les produits chimiques identifiés comme POP, on trouve :
- les pesticides (tels que le DDT)
- les produits chimiques industriels (tels que les polychlorobiphényles, largement utilisés dans les équipements électriques).
- les sous-produits involontaires issus de processus industriels, de la décomposition ou de la combustion (par exemple, les dioxines et les furanes)
Dans le cadre du règlement POP, l'ECHA contribue à identifier les nouveaux POP dans l'UE et à les proposer à la Convention de Stockholm. L'Agence reçoit et traite les informations fournies par les États membres qui mettent en œuvre le règlement et les compile afin d'obtenir une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union. L'ECHA soutient également l'identification des mesures européennes nécessaires à l'avenir en ce qui concerne le plan de mise en œuvre du règlement POP au sein de l'UE.
Le forum de mise en œuvre de l'ECHA coordonne un réseau d'autorités des États membres qui sont également responsables de la mise en œuvre du règlement.
Pour plus d'informations, consultez : https://echa.europa.eu/de/understanding-pops
REACH Règlement (CE) n° 1907/2006
Le règlement REACH est un règlement européen sur les produits chimiques qui est entré en vigueur le 1er juin 2007. REACH signifie Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals, c'est-à-dire enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques.
D'après nos connaissances actuelles, aucun matériau classé comme dangereux n'est utilisé pour la fabrication des articles LAMTEC.
RoHS
La directive 2015/863/UE, également connue sous le nom de RoHS 3, est une extension de la directive RoHS 2011/65/UE initiale. Elle comprend des restrictions supplémentaires pour certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Nos produits ont été testés conformément aux exigences de la directive RoHS et de ses extensions et respectent les restrictions fixées pour les substances suivantes :
- Plomb (Pb)
- Mercure (Hg)
- Cadmium (Cd)
- Chrome hexavalent (Cr(VI))
- Polybromobiphényles (PBB)
- Polybromodiphényléthers (PBDE)
- Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP)
- Phtalate de benzyle et de butyle (BBP)
- Phtalate de dibutyle (DBP)
- Phtalate de diisobutyle (DIBP)
Notre entreprise effectue régulièrement des contrôles internes afin de garantir le respect de la directive RoHS. Nous travaillons en étroite collaboration avec nos fournisseurs afin de nous assurer que les composants et matériaux qu'ils nous livrent sont également conformes aux exigences RoHS.
TSCA
Conformément à la loi Frank R. Lautenberg Chemical Safety for the 21st Century Act, nous sommes tenus de prendre des mesures concernant les substances chimiques persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) afin de limiter leur utilisation ou leur rejet dans diverses industries, de manière à minimiser leurs effets et risques potentiels sur l'environnement et la santé humaine.
Les produits chimiques PBT suivants sont concernés :
- Décabromodiphényléther (DecaBDE), CAS 1163-19-5
- Phénol, isopropylé, phosphate 3:1 (PIP 3:1), CAS 68937-41-7
- 2,4,6-tris(1,1-diméthyléthyl)phénol (2,4,6-TTBP), CAS 732-26-3
- Hexachlorobutadiène (HCBD), CAS 87-68-3
- Pentachlorobenzène thiol (PCTP), CAS 133-49-3
